Emprunter un véhicule: qui paie les dommages en cas d’accident?

By 3. décembre 2018Unkategorisiert

Les véhicules voyagent beaucoup. Il est donc logique de partager des véhicules. Justement, qui paie les dommages si vous causez un accident avec un véhicule emprunté?

Notre Conseil d'expert de la Bâloise Assurances, spécialement pour vous.

S'agissant du véhicule, les experts en prévision voient se dessiner une tendance claire chez les jeunes: l’Access over Ownership. Selon ces prévisions, les jeunes accordent de moins en moins d’importance au véhicule en tant que propriété ou objet de statut. L’accès à la mobilité constitue le facteur décisif: ai-je accès, au bon moment, à l’option de mobilité adaptée?

Ne pas posséder, mais partager

«Sharing Economy», voilà le mot magique: partager au lieu de posséder. Cela peut avoir du sens, en particulier pour les véhicules qui ont une très longue durée de vie. Les organisations professionnelles de carsharing, mais aussi de plus en plus les plateformes peer-to-peer basées sur le web, proposent de telles offres. Cependant, il ne faut pas oublier que le prêt informel est toujours très populaire. Vous empruntez le véhicule de collègues ou d’amis pour faire du shopping à Ikea ou profiter du weekend pour partir. Justement: que se passe-t-il si quelqu’un endommage la carrosserie du véhicule de votre amie? Ou si vous rayez le mini van de la famille nombreuse sur le parking d’Ikea? Dans ce cas, il vaut la peine de prendre ses dispositions grâce aux modules d’assurance adaptés.

Vérifier votre propre assurance

Toute personne utilisant des véhicules à moteur de tiers de manière occasionnelle doit souscrire une assurance supplémentaire. Chez baloisedirect.ch, le module correspondant se nomme «Dommages aux véhicules à moteur utilisés occasionnellement», un complément à l’assurance responsabilité civile privée. «Occasionnel» ou «de façon intermittente» signifie que l’utilisation ne dépasse pas six fois au cours des trois derniers mois. Même les trajets de vacances, un voyage de deux semaines en France par exemple, sont ainsi couverts.

Qui paie en cas d’accident avec un véhicule emprunté?

Dommages causés à un tiers: le dommage subi par la carrosserie du mini van sur le parking d’Ikea est pris en charge par l’assurance responsabilité civile du propriétaire du véhicule. Il est possible que le propriétaire du véhicule ait une franchise à payer. Si le conducteur ou la conductrice a souscrit au module supplémentaire, baloisdirect.ch prendra la franchise en charge. Ainsi, une perte éventuelle du bonus du propriétaire est également couverte.

Dommages causés à un véhicule emprunté: c’est là que le module supplémentaire entre en jeu, au mieux une franchise est appliquée. Néanmoins, toute personne non couverte pour ce risque d’assurance doit payer les dommages de sa poche. Il convient de noter que l’assurance ne s’applique pas si le véhicule appartient à un ou une colocataire - ces cas sont exclus de l’assurance responsabilité civile.

Toute personne empruntant un véhicule sur une base régulière devrait conclure un module supplémentaire pour l’utilisation occasionnelle de véhicules à moteur de tiers. Conseil de pro: l’assurance complémentaire s’applique également aux véhicules nautiques - la balade avec le bateau à moteur du collègue est également couverte.

Voyage à l’étranger: être en possession du permis

Toute personne voyageant à l’étranger avec un véhicule emprunté devrait normalement être en possession du permis du propriétaire de la voiture, surtout si le ou la propriétaire ne fait pas partie des passagers. En cas de contrôle de police à l’étranger, cela peut épargner certaines questions désagréables. Pour l’Italie, un permis approprié est même obligatoire - l’État italien veut empêcher les voitures volées d’entrer sur le territoire. Vous trouverez un aperçu des réglementations en vigueur dans les pays européens voisins auprès de TCS.

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